INSECTEL
Présentation de la marque INSECTEL
Déposée le 6 août 1996 par SOAVI Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSECTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque INSECTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSECTEL est expirée depuis le 6 août 2006.
SOAVI Françoise a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03
Inscription le 12 novembre 2001 - Changement de dénomination n°334677 - Publication au BOPI 2001-11-12
Inscription le 17 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314835 - Publication au BOPI 2001-01-17
Inscription le 12 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208839 - Publication au BOPI 1996-11-12
Inscription le 17 janvier 2001 - Changement de dénomination n°314834 - Publication au BOPI 2001-01-17
Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37